Mentions Légales

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site lachipsdici.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

L’ENTREPRISE

Dénomination sociale: La société SAS LES TCHANQUES est propriétaire et éditeur du site internet www.tchanqué-chips.fr TCHANQUÉ La Chips d’Aqui.
Forme juridique : SAS au capital de  50 000 €
Siège social : 2 Quartier de la Gare, 40210 Solférino
Téléphone : 07 49 09 40 58
SIRET : 89205052700019
N° TVA : FR 66 892 050 527

RÉALISATION ET HÉBERGEMENT

Création : Madeleine Piffaretti
Hébergeur O2 switch : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand

CONDITIONS D’UTILISATION

L’utilisation du site lachipsdici.fr implique l’acceptation des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site lachipsdici.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par SAS LES TCHANQUES, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site lachipsdici.fr  est mis à jour régulièrement par contact[@]tchanque.fr. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Tous les informations indiquées sur le site lachipsdici.fr  sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site lachipsdici.fr  ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Propriété intellectuelle

SAS LES TCHANQUES est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : SAS LES TCHANQUES.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle

Crédits photographiques : sauf mention contraire, toutes les photographies du site sont la propriété de la SAS LES TCHANQUES.

Liens hypertextes

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Données personnelles

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Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
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